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Vins Blancs (et divers [rosés, champagne, porto, pineau, ...) - Vins Rouges
Conditions générales de ventes |
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Tout client, par le fait de passer commande est réputé connaître et accepter nos conditions générales de vente. |
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Ce tarif annule les précédents et est sans engagement. |
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Les prix sont fournis à la bouteille; l'unité d'emballage et de livraison est le carton ou la caisse bois (6 ou 12 bouteilles selon les crus). |
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Pour les Particuliers : paiement comptant, à la livraison. Pour les Sociétés : paiement comptant ou par virement bancaire sous 5 jours ouvrables. |
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Toute facture non payée à 15 jours de la date de facturation, produira d'office un intérêt de 15% l'an, sans autre préavis, et sera en outre majorée d'une indemnité forfaitaire à titre de cause pénale de 20% avec un minimum de 60 €. |
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Pour tout litige, seuls sont compétents les Tribunaux de Bruxelles. Les marchandises fournies restent la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral de la facture y afférent. |
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Un retard de livraison ne peut en aucun cas donner lieu à l'allocation de dommages et intérêts. |
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Aucun échange des marchandises livrées ne sera pratiqué en dehors du remplacement de bouteilles présentant un défaut réel ou de bouteilles livrées erronément par rapport à la commande. |
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Toute réclamation doit nous être parvenue par envoi recommandé endéans les cinq jours à dater de la livraison. |
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Panachage autorisé pour toute commande d'un minimun de 150 € (TVA non comprise) |
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Livraison franco dans les 30 Kms de Bruxelles à partir de 200 € (TVA non comprise) |
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Livraison en Belgique et en Europe par BMS Delivery (tarif) Le plan pour les enlèvements par vos soins.
Contact : vinosoft @ mansenoble.com
Jacques DOUMONT
- Technicien
en Oenologie, Distillerie & Liquoristerie
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